Club

Les organes du club sont :

1. Assemblée générale (AG)
2. Assemblée du club (AC)
3. Comité
4. Commission sportive (CS)
5. Commission des vérificateurs des comptes
6. ssemblée générale (AG)

A) Assemblée générale (AG)

Art. 13  Pouvoir

Le pouvoir principal réside dans l’assemblée. Elle décide sur toutes les affaires qui ne sont pas de la compétence d’autres organes. Celle-ci est régulièrement constituée et peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ayant droit de vote.
Ce droit est acquis aux membres actifs et honoraires. Les membres d’honneur n’ont qu’une voix consultative.

Art. 14  Convocation à l’AG

Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par écrit ou par e-mail avec l’inscription de l’ordre du jour, au minimum dix jours avant la tenue de l’assemblée.

Art. 15  Convocation d’une assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée ensuite de la décision du comité ou sur la demande écrite du quart des membres ayant droit de vote. Celle-ci doit être convoquée dans les deux semaines qui suivent la demande, de la même façon que pour l’AG ordinaire. Elle doit se faire dans les deux semaines qui suivent l’envoi de la convocation.

Art. 16  Propositions des membres à l’AG

Les propositions individuelles doivent parvenir au président en la forme écrite, au plus tard dix jours avant la tenue de l’AG.

Art. 17  Procédure de l’AG

Le quorum est atteint à l’AG indépendamment du nombre de membres présents ayant droit de vote, à condition qu’elle ait été convoquée en accord avec les statuts. Chaque participant ayant droit de vote a une voix. Le président dirige la séance.

Art. 18  Votations

Les votations se font à main levée à la simple majorité. Si le nombre de voix est égal, celle du président compte double.

Art. 19  Elections

Toutes les élections ont lieu à main levée. Elles se feront au bulletin secret à la demande d’un membre ou s’il y a plus d’un candidat pour le même poste.

Art. 20  Ordres du jour de l’AG

L’assemblée générale doit se réunir dans le courant du mois de janvier qui suit l’année écoulée.
L’ordre du jour comprendra notamment :

1. Nomination des scrutateurs
2. Acceptation du procès verbal de la dernière AG
3. Acceptation des rapports : a) du président, b) du président de la commission sportive, c) du chef du matériel
4. Rapport du caissier et des vérificateurs des comptes
5. Mutations (admissions / démissions / congés)
6. Acceptation des comptes du club
7. Décharge au comité
8. Acceptation du budget et fixation du montant des cotisations
9. Elections des : a) président (en alternance avec le caissier ; années impaires : président, années paires : caissier), b) vice-président, c) caissier, d) comité, e) vérificateur(s) des comptes
10. Décisions sur les propositions: a) du comité, b) des membres
11. Révision des statuts
12. Nomination de membres honoraires et membres d’honneur
13. Dissolution ou fusion du club.

B) Comité

Art. 23  Tâches/devoirs

Toute la gestion des affaires de la société est confiée à un comité de six membres. Ils sont rééligibles.

Art. 24  Composition du comité

Le comité se compose de six membres :

• un président,
• un vice-président,
• un secrétaire,
• un caissier,
• un président de la commission sportive,
• un responsable du matériel.

Au besoin, le comité peut s’adjoindre trois membres.

Art. 25  Nomination

Ne peuvent être nommés membres du comité ou d’une commission quelconque que les membres présents à l’assemblée générale ou ceux valablement excusés et qui auront annoncé par écrit, avant la séance, leur accord pour une élection éventuelle.

Art. 26  Terme

Le président et le caissier sont élus pour une période de deux ans lors de l’AG. Leur élection se fait en alternance (années impaires : président, années paires : caissier). Les autres membres sont rééligibles d’année en année.

Art. 27  Convocation

Le comité peut être convoqué par le président ou à la demande de quatre de ses membres. Quatre membres suffisent pour constituer une assemblée de comité.

Art. 28  Démission du comité

En cas de démission d’un membre du comité, son remplacement a lieu à la prochaine assemblée générale. Il restera en fonction jusque-là.

Art. 29  Tâches/devoirs du comité

Chaque membre du comité s’engage à remplir ses obligations conformément aux statuts.

Le président et le caissier, ou à défaut, le secrétaire, engagent la société envers les tiers.

Art. 30  Radiation

Celui qui négligerait ses fonctions peut être radié du comité par l’assemblée du comité.

D) Commission sportive (CS)

Art. 31  Composition

La CS se compose de deux ou trois membres. Le chef de la commission fait partie du comité.

Art. 32  Tâches/devoirs

La CS élabore en début de saison le programme d’activité du club et organise les sorties. Elle collabore dans l’organisation du Giron avec les membres des autres clubs participants.

C) Commission des vérificateurs des comptes

Art. 33  Composition

La commission des vérificateurs des comptes se compose de trois membres. L’AG élit chaque année trois réviseurs des comptes qui ne peuvent pas faire partie du comité. Les deux premiers sont les réviseurs alors que le troisième est remplaçant. Lors d’une AG, le premier réviseur quitte sa charge et l’AG doit élire son remplaçant.

Art. 34  Tâches/devoirs

A l’assemblée générale, la commission présente un rapport des comptes avec la proposition de les accepter ou de les refuser.

Si elle le juge nécessaire, la commission peut s’adjoindre deux personnes pour vérifier lesdits comptes.

Elle tiendra le comité au courant de toutes ses décisions.

Divers

Art. 35  Année financière et comptable

L’année financière et comptable du club commence le 1^er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Art. 36  Comptes bancaires, signatures, compte de chèque postal

La société possède un compte bancaire dans un ou deux établissements bancaires de la place ainsi qu’un compte de chèque postal. Le caissier dispose de la signature individuelle pour effectuer des retraits jusqu’à Fr. 2’000.–.

Au-delà, la signature collective à deux avec le président est obligatoire.

Art. 37  Responsabilité des sociétaires

La société n’est responsable que jusqu’à concurrence des biens qu’elle possède. Les sociétaires sont exemptés de toute responsabilité personnelle.

Art. 38  Révision des statuts

Les statuts ne peuvent être modifiés qu’avec l’accord des deux tiers des voix présentes à l’AG.

Art. 39  Dissolution du club

Le club ne pourra être dissout que lorsque le nombre de ses membres actifs et membres honoraires sera réduit à cinq.

En cas de dissolution, si aucune société portant le même nom n’est fondée dans un délai de deux ans, l’actif doit être versé à des œuvres de bienfaisance.

Art. 40 Entrée en vigueur des statuts

Les présents statuts et règlements annulent et remplacent les précédents. Ils entrent en vigueur le 23 novembre 2007.

Art. 41  Cas non prévus

Pour tous les cas non prévus dans les présents statuts, l’assemblée générale décidera en dernier ressort.