Statuts du Vélo Club Nyon

Statuts du club approuvés en assemblée générale le 23 novembre 2007 :

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I.    NOM, BUT et AFFILIATION DE LA SOCIETE

II.   MEMBRES

III.   ORGANISATION

I.    NOM, BUT et AFFILIATION DE LA SOCIETE

Art. 1  Nom

Le 28 septembre 1933, il a été fondé à Nyon le CLUB CYCLISTE "LES FRANCS-COUREURS" NYON. Dès le 24 novembre 2007, il prend la dénomination suivante :
VÉLO CLUB NYON

Art. 2  But

Il s'agit d'une association ayant pour but :

a) le développement du sport cycliste;
b) l’établissement de rapports amicaux entre ses membres.

Toute discussion politique ou religieuse est interdite. Sa devise est : AMITIE – PERSEVERANCE Ses couleurs sont : ROUGE et BLEU

Art. 3  Affiliation

La société est affiliée à :
SWISS CYCLING et à l’ASSOCIATION CYCLISTE CANTONALE VAUDOISE (ACCV) dont les avantages sont offerts à tous les membres.
Elle veille à la pratique d’un sport cycliste loyal et réfute catégoriquement tout recours au dopage.
Pour des raisons pratiques, seule la forme masculine sera utilisée. Il va de soi que les personnes du sexe féminin sont également concernées.

II.    MEMBRES

Le club se compose de :

• Membres actifs,
• Membres honoraires,
• Membres d’honneur.

Art. 4  Admission

Quiconque peut faire une demande d'admission par écrit au président du club. Si la personne est mineure, elle sera munie d'une autorisation des parents ou d'un responsable.

Art. 5  Acceptation

La candidature sera présentée par le comité lors d'une assemblée générale ou d'une assemblée de club qui décidera. L’acceptation se fait sur simple majorité de tous les membres présents ayant droit de vote.
L'assemblée prend des décisions sur préavis du comité. La décision est sans appel.

Art. 6  Refus d’acceptation

Le comité peut refuser une demande sans devoir se justifier.

Art. 7  Démission

La démission d'un membre doit être adressée par écrit au président. La démission ne dispense pas le membre de payer sa cotisation annuelle.

Art. 8  Congé

La demande de congé d'un membre doit être adressée par écrit au président.

Art. 9  Radiation

La radiation d'un membre intervient :
a) si celui-ci ne s'est pas acquitté des cotisations après l'envoi d'un pli recommandé,
b) si une absence d'activité de plus d'une année est constatée,
c) sur la constatation d'une faute grave,
d) s'il met en péril par son comportement le nom et les intérêts du club.

Un membre radié ne peut être réadmis.

Art. 10  Membres actifs

Les membres actifs bénéficient du droit de vote. Ils paient des cotisations annuelles et participent à la vie active du club.

Art. 11 Nominations

Sur proposition du comité, et avec les deux tiers des suffrages, l’AG peut décider sur les nominations suivantes :
Membres honoraires : Le titre sera décerné à tous les membres actifs qui auront accompli vingt-cinq ans d’activité dans le club. Ils conservent leur statut de membres.
Membres d'honneur : Toute personne qui aura rendu des services signalés à la société peut être présentée à l'honorariat moyennant mention préalable à l'ordre du jour.

Art. 12  Cotisations

Les membres actifs paient la cotisation fixée par l'assemblée générale.
Les membres honoraires et d'honneur ne paient aucune cotisation.
Toutes les cotisations devront être acquittées au plus tard le 31 octobre de chaque année.
 

III.    ORGANISATION

Les organes du club sont :
  A) Assemblée générale (AG)
  B) Assemblée du club (AC)
  C) Comité
  D) Commission sportive (CS)
  E) Commission des vérificateurs des comptes

A) Assemblée générale (AG)

Art. 13  Pouvoir

Le pouvoir principal réside dans l'assemblée. Elle décide sur toutes les affaires qui ne sont pas de la compétence d’autres organes. Celle-ci est régulièrement constituée et peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ayant droit de vote.
Ce droit est acquis aux membres actifs et honoraires. Les membres d'honneur n'ont qu'une voix consultative.

Art. 14  Convocation à l’AG

Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par écrit ou par e-mail avec l'inscription de l'ordre du jour, au minimum dix jours avant la tenue de l'assemblée.

Art. 15  Convocation d’une assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée ensuite de la décision du comité ou sur la demande écrite du quart des membres ayant droit de vote. Celle-ci doit être convoquée dans les deux semaines qui suivent la demande, de la même façon que pour l’AG ordinaire. Elle doit se faire dans les deux semaines qui suivent l’envoi de la convocation.

Art. 16  Propositions des membres à l’AG

Les propositions individuelles doivent parvenir au président en la forme écrite, au plus tard dix jours avant la tenue de l’AG.

Art. 17  Procédure de l’AG

Le quorum est atteint à l'AG indépendamment du nombre de membres présents ayant droit de vote, à condition qu’elle ait été convoquée en accord avec les statuts. Chaque participant ayant droit de vote a une voix. Le président dirige la séance.

Art. 18  Votations

Les votations se font à main levée à la simple majorité. Si le nombre de voix est égal, celle du président compte double.

Art. 19  Elections

Toutes les élections ont lieu à main levée. Elles se feront au bulletin secret à la demande d’un membre ou s’il y a plus d’un candidat pour le même poste.

Art. 20  Ordres du jour de l’AG

L’assemblée générale doit se réunir dans le courant du mois de janvier qui suit l’année écoulée.
L’ordre du jour comprendra notamment :

1. Nomination des scrutateurs
2. Acceptation du procès verbal de la dernière AG
3. Acceptation des rapports : a) du président, b) du président de la commission sportive, c) du chef du matériel
4. Rapport du caissier et des vérificateurs des comptes
5. Mutations (admissions / démissions / congés)
6. Acceptation des comptes du club
7. Décharge au comité
8. Acceptation du budget et fixation du montant des cotisations
9. Elections des : a) président (en alternance avec le caissier ; années impaires : président, années paires : caissier), b) vice-président, c) caissier, d) comité, e) vérificateur(s) des comptes
10. Décisions sur les propositions: a) du comité, b) des membres
11. Révision des statuts
12. Nomination de membres honoraires et membres d’honneur
13. Dissolution ou fusion du club.

B) Assemblée du club (AC)

Art. 21  Convocation de l’AC

L’AC est convoquée au minimum deux fois par an, sur invitation écrite ou par e-mail trois semaines à l'avance.

Art. 22  Tâches/devoirs

L'AC décide sur les points qui lui sont soumis par le comité et qui ne sont pas du ressort de l’AG.

C) Comité

Art. 23  Tâches/devoirs

Toute la gestion des affaires de la société est confiée à un comité de six membres. Ils sont rééligibles.

Art. 24  Composition du comité

Le comité se compose de six membres :

• un président,
• un vice-président,
• un secrétaire,
• un caissier,
• un président de la commission sportive,
• un responsable du matériel.

Au besoin, le comité peut s’adjoindre trois membres.

Art. 25  Nomination

Ne peuvent être nommés membres du comité ou d'une commission quelconque que les membres présents à l’assemblée générale ou ceux valablement excusés et qui auront annoncé par écrit, avant la séance, leur accord pour une élection éventuelle.

Art. 26  Terme

Le président et le caissier sont élus pour une période de deux ans lors de l'AG. Leur élection se fait en alternance (années impaires : président, années paires : caissier). Les autres membres sont rééligibles d’année en année.

Art. 27  Convocation

Le comité peut être convoqué par le président ou à la demande de quatre de ses membres. Quatre membres suffisent pour constituer une assemblée de comité.

Art. 28  Démission du comité

En cas de démission d'un membre du comité, son remplacement a lieu à la prochaine assemblée générale. Il restera en fonction jusque-là.

Art. 29  Tâches/devoirs

Chaque membre du comité s’engage à remplir ses obligations conformément aux statuts. Le président et le caissier, ou à défaut, le secrétaire, engagent la société envers les tiers.

Art. 29  Radiation

Celui qui négligerait ses fonctions peut être radié du comité par l’assemblée du comité.